La mise en conformité d'une filière d'assainissement est nécessaire lorsque, suite à un contrôle du Service Public d'Assainissement Non-Collectif (SPANC), l'installation s'est révélée ne pas respecter les minimums d'équipement ou de fonctionnement requis.

Ce contrôle peut avoir lieu de façon programmée, par exemple tous les 4 ans, ou lors d'une transaction immobilière.

En effet en cas de vente d'un bien immobilier, l'assainissement non collectif doit être contrôlé afin d'assurer sa conformité à l'acheteur.

En cas de non conformité, le vendeur doit donner à l'acheteur un devis des travaux de réhabilitation de la filière d'assainissement non-collectif (ANC). Il peut aussi choisir de réaliser ces travaux à ses frais.

Dans ces deux cas, une étude de sol pour l'assainissement non collectif est nécessaire afin de connaître quelle filière est adaptée au projet. 

Cette étude de sol doit donc être effectuée le plus tôt possible dans le processus de réhabilitation, afin de ne pas compromettre une vente.

Généralement les délais pour faire réaliser cette étude sont courts et les frais non prévus. Il est alors essentiel de trouver un bureau d'étude compétent, disponible, et proposant une prestation à un prix raisonnable.

Le bureau d'étude SB2E propose de vous envoyer un devis, contacter contact@sb2e.fr 

Le schéma ci-dessous donne le déroulement d'une étude de sol pour l'assainissement.

Schéma d'un système de traitement des eaux usées domestiques